“ Cuvée Amour ”
Présentation de la marque “ Cuvée Amour ”
Déposée le 7 mars 2011 par JOFFRES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Cuvée Amour ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque “ Cuvée Amour ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Cuvée Amour ” est expirée depuis le 7 mars 2021.
JOFFRES Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548437 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49